CONDITIONS GENERALES DE VENTES - ETE 2010
1) CONTENU DE LA PRESTATION :
Le prix des séjours comprend: le stage, la pension complète, les activités, les animations, l'assistance médicale (frais médicaux à rembourser après le séjour), l’assurance responsabilité civile. Les vols et pertes sont non couverts.
Ne sont pas compris dans le prix : l’assurance annulation (31 Euros) et le voyage qui s’ajoutent au tarif du stage.
2) PERIODES :
Les stages se déroulent du 4 juillet au 29 août 2010 sur des périodes de 15 jours .
Voir page: dates 2010
3) REDUCTION :
- Moins 10 % de réduction à partir du deuxième enfant sur le prix du stage seul.
- Moins 10 % pour un enfant qui effectuerait deux séjours. Les séjours sont agréés Jeunesse et Sports, et sont habilités à recevoir les aides de comité d'entreprise, C.A.F, chèques vacances, mairie. Pour cela, n’hésitez pas à nous contacter.
4) MODALITÉS D'INSCRIPTION :
Renvoyez le dossier complet avec :
1) Le bulletin d’inscription rempli et signé avec une photo.
2) Le règlement du séjour et du voyage éventuel selon la méthode choisie + éventuellement l’assurance annulation. 50 % de ce règlement représentent les arrhes.
Dès réception du dossier d’inscription, le dossier médical, les informations complémentaires concernant le voyage et le trousseau conseillé, vous seront envoyés par retour du courrier.
5) VOYAGE :
Les enfants sont pris en charge à partir de Paris, le voyage en TGV et car est encadré par l’équipe d’animation (Bafa & directeur du centre) Paris - Aix en Provence en TGV puis car jusqu'au Val d'Allos.
Les enfants peuvent être accompagnés et repris directement au centre.
6) MODES DE REGLEMENT :
Méthode 1: Chèque de 50 % d’arrhes de la totalité du stage à l’inscription (séjour + voyage) et solde 15 jours avant le départ.
Méthode 2: Quatre chèques* correspondant à la formule de paiements échelonnés. Le règlement doit être effectué le jour du départ au centre de vacances, même en cas de paiement échelonné.
- *Echelonnement plus important sur demande.
- Le centre étant agréé Jeunesse et Sports les aides sociales sont acceptées, chèques vacances, bons C.A.F *et aides de comité d'entreprise.
*Sauf la CAF des Alpes Maritimes
7) CHANGEMENT DE SEJOUR:
Un enfant peut changer de séjour en assumant les éventuels changements de tarifs et frais supplémentaires après une semaine de stage. Pour cela, il est impératif d'avoir l’accord de ses parents et du directeur du centre.
8) CONDITIONS D'ANNULATION :
Prévenir le plus tôt possible par téléphone, et confirmer impérativement par écrit.
- En cas d’annulation plus d’un mois avant le stage, remboursement des arrhes perçus moins 50 Euros pour frais d’annulation. Les frais de dossier (10 Euros ) restent dus à l'organisation.
- Annulation moins d’un mois avant le stage : conservation des arrhes.
- Absence le premier jour du stage sans annulation : conservation des sommes versées.
- Tout stage commencé est intégralement dû.
9) ASSURANCE:
TLCVLO, son encadrement et ses participants aux séjours sont couverts par une assurance en accident, responsabilité civile, défense, recours police N° 110 076 181 auprès du cabinet M.M.A Perrault - Eschbach - Robin, 81, rue Alphonse Baudin, 01400, Chatillon sur Chalaronne.
10) ASSURANCE ANNULATION :
Au prix de 31 Euros.
En cas d'annulation avant le séjour, elle permet le remboursement de l’intégralité des sommes versées pour le stage* quelles que soient la date et la raison de l’annulation. En cas d’arrêt prématuré du séjour (exemple, entorse nécessitant l’arrêt du stage), elle permet le remboursement proportionnel du stage** à l’exclusion du coût du voyage et des frais de dossier (10 Euros ).
* Dans tous les cas, le prix de l’assurance annulation, 31 Euros, reste acquis à TLCVLO.
** Le remboursement est effectif à partir du départ de l’enfant du centre.
11) ANNULATION DE L’ORGANISATEUR :
TLCVLO se réserve le droit d’annuler un stage ou séjour pour raison de force majeure: sécurité, nombre minimum non atteint (minimum: 5 enfants). Dans ce cas, TLCVLO s’engage à rembourser l’intégralité des sommes versées.
